Jean-Noël Pineau
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-Noël PINEAU
administrateur des finances publiques adjoint
Objet:
agent comptable du Domaine national de Chambord
Remplace:
M. Sébastien CHAMPEAUX
Groupe:
Domaine national de Chambord
JORFTEXT000038359418
(source JORF)
nomination
11 Avril 2019
11/04/2019
De:
Jean-Noël PINEAU
administrateur des finances publiques adjoint
Objet:
agent comptable de l'Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles
Remplace:
M. Michel SANSON
Groupe:
Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles
JORFTEXT000033067256
(source JORF)
nomination
26 Août 2016
26/08/2016
De:
Jean-Noël PINEAU
administrateur des finances publiques adjoint
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Centre de recherche du château de Versailles »
Remplace:
M. Michel SANSON
Groupe:
Groupement d'intérêt public « Centre de recherche du château de Versailles »
JORFTEXT000033060880
(source JORF)
nomination
24 Août 2016
24/08/2016
De:
Pineau (Jean Noel)
inspecteur principal du Trésor public
Objet:
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation, à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place
4. Les inspecteurs principaux du Trésor public
JORFTEXT000000158382
(source JORF)
habilitation
14 Novembre 2007
14/11/2007
De:
Pineau (Jean-Noël)
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux, du Trésor public
JORFTEXT000000816600
(source JORF)
habilitation
20 Juillet 2006
20/07/2006
De:
Pineau (Jean-Noël)
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public
JORFTEXT000000812652
(source JORF)
habilitation
11 Août 2005
11/08/2005
De:
Pineau (Jean-Noel)
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public
JORFTEXT000000783695
(source JORF)
habilitation
29 Juillet 2004
29/07/2004
De:
Pineau (Jean-Noel)
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public
JORFTEXT000000780525
(source JORF)
habilitation
10 Août 2003
10/08/2003